SANTÉ – SÉCURITÉ – ENVIRONNEMENT, JUIN 2018

SANTÉ – SÉCURITÉ – ENVIRONNEMENT, JUIN 2018

ENVIRONNEMENT Usage du vélo par les salariés – Indemnité kilométrique : Publication d’une enquête du Club des villes et territoires cyclables Une enquête menée par l’Observatoire de l’Indemnité kilométrique vélo (IKV) en avril-mai 2018 analyse l’utilisation du vélo par les…

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SÉCURITÉ SANITAIRE DES ALIMENTS, 30/06/2018

SÉCURITÉ SANITAIRE DES ALIMENTS, 30/06/2018

Matériaux et objets destinés au contact alimentaire : Résolution du Parlement européen sur la règlementation relative aux matériaux et objets destinés au contact alimentaire La règlementation relative aux matériaux et objets destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires,…

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SÉCURITÉ SANITAIRE DES ALIMENTS, 15/06/2018

SÉCURITÉ SANITAIRE DES ALIMENTS, 15/06/2018

Information - Étiquetage des denrées alimentaires – Déclaration nutritionnelle : La Commission européenne donne de nouvelles indications sur l'application du règlement INCO Publiée le 8 juin, la communication n° 20148/3241 de la Commission européenne apporte de nouvelles indications pour une…

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SÉCURITÉ SANITAIRE DES ALIMENTS, 15/05/2018

SÉCURITÉ SANITAIRE DES ALIMENTS, 15/05/2018

Substances d’addition – Additifs – Arômes : Modification des règlementations sur les additifs et arômes alimentaires Les règlementations européennes encadrant l’adjonction de substances d’addition dans les denrées alimentaires ont fait l’objet de récentes modifications. Concernant en premier lieu les additifs,…

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SANTÉ – SÉCURITÉ – ENVIRONNEMENT, AVRIL 2018

SANTÉ – SÉCURITÉ – ENVIRONNEMENT, AVRIL 2018

ENVIRONNEMENT Pollution lumineuse – Économies d'énergie : Réponse à une question parlementaire sur la pollution lumineuse causée par l’éclairage nocturne À l’occasion d’une réponse apportée à une question parlementaire sur les pollutions lumineuses de nuit, publiée au Journal Officiel le…

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SÉCURITÉ SANITAIRE DES ALIMENTS, 30/04/2018

SÉCURITÉ SANITAIRE DES ALIMENTS, 30/04/2018

Alimentation animale – Denrées alimentaires – Sous-produits – Déchets : Lignes directrices de la Commission européenne pour l’utilisation, dans l’alimentation animale, de denrées alimentaires qui ne sont plus destinées à la consommation humaine Afin de poursuivre son objectif de réduction…

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SÉCURITÉ SANITAIRE DES ALIMENTS, 15/04/2018

SÉCURITÉ SANITAIRE DES ALIMENTS, 15/04/2018

Contaminants - Plomb - Denrées alimentaires - Gibiers : L’ANSES recommande de limiter la consommation de gibier sauvage En 2015, l’ANSES (Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail) avait été saisie par les Directions Générales…

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SÉCURITÉ SANITAIRE DES ALIMENTS, MARS 2018

SÉCURITÉ SANITAIRE DES ALIMENTS, MARS 2018

Contaminants – Métaux – Iode – Algues marines : Recommandation de la Commission européenne sur la surveillance des métaux et de l’iode dans les algues marines et produits en contenant La Commission européenne a publié une recommandation dans laquelle elle…

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SÉCURITÉ SANITAIRE DES ALIMENTS, 28/02/2018

SÉCURITÉ SANITAIRE DES ALIMENTS, 28/02/2018

Matériaux et objets au contact – Vernis et revêtements – Plastiques – Bisphénol A : Nouvelles restrictions européennes concernant l’utilisation du bisphénol A dans certains matériaux et objets entrant en contact avec des denrées alimentaires Publié le 14 février, le…

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SÉCURITÉ SANITAIRE DES ALIMENTS, 15/02/2018

SÉCURITÉ SANITAIRE DES ALIMENTS, 15/02/2018

Contrats de vente de produits agricoles – Sécurité sanitaire des aliments – Alimentation durable : Retour sur le projet de loi issu des États généraux de l’alimentation Le ministère de l’agriculture et de l’alimentation a présenté en Conseil des ministres…

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SÉCURITÉ SANITAIRE DES ALIMENTS, 31/01/2018

SÉCURITÉ SANITAIRE DES ALIMENTS, 31/01/2018

Substances d'addition - Arômes alimentaires - Étiquetage : Nouvelle fiche pratique de la DGCCRF relative à l’étiquetage des denrées aromatisées Dans une fiche pratique publiée fin décembre, la DGCCRF revient sur les mentions d’étiquetage applicables aux denrées aromatisées, au regard…

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SANTÉ – SÉCURITÉ – ENVIRONNEMENT, JANVIER 2018

SANTÉ – SÉCURITÉ – ENVIRONNEMENT, JANVIER 2018

ENVIRONNEMENT Environnement – Produits chimiques – REACH – CLP : Publication d’une fiche d’information de l’Agence européenne des produits chimiques à destination des utilisateurs en aval L’Agence européenne des produits chimiques (plus connue sous son acronyme anglais « ECHA »)…

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SÉCURITÉ SANITAIRE DES ALIMENTS, 30/12/2017

SÉCURITÉ SANITAIRE DES ALIMENTS, 30/12/2017

Guide de bonnes pratiques d’hygiène – Production – Transformation – Vente - Produits laitiers : Validation d’un guide de bonnes pratiques d’hygiène dans le secteur de la production fermière et artisanale de fromages et produits laitiers La Commission européenne a…

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SÉCURITÉ SANITAIRE DES ALIMENTS, 15/12/2017

SÉCURITÉ SANITAIRE DES ALIMENTS, 15/12/2017

Agriculture biologique – Production – Dérogations : Prolongation des périodes de dérogations pour deux règles de production exceptionnelle applicables en l’absence d’intrants agricoles biologiques Le règlement (UE) 2017/2273 modifie le règlement (CE) n°889/2008 portant modalités d'application du règlement (CE) n°834/2007…

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SÉCURITÉ SANITAIRE DES ALIMENTS, NOVEMBRE 2017

SÉCURITÉ SANITAIRE DES ALIMENTS, NOVEMBRE 2017

Étiquetage  – Déclaration nutritionnelle - Mentions volontaires –  Nutri-score : Publication du cahier des charges pour l'utilisation du logo « Nutri-Score » sur les emballages de denrées alimentaires Au titre du règlement (UE) n°1169/2011 (ou « règlement  INCO »), toute…

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LICENCIEMENT POUR MISE EN DANGER

LICENCIEMENT POUR MISE EN DANGER

Peut-on licencier un salarié au motif qu'il a fait courir un risque à ses collègues ? Dans un arrêt du 12 octobre 2017, la chambre sociale de la Cour de cassation a confirmé la possibilité de licencier un salarié pour…

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SÉCURITÉ SANITAIRE DES ALIMENTS, SEPTEMBRE 2017

SÉCURITÉ SANITAIRE DES ALIMENTS, SEPTEMBRE 2017

Alimentation particulière – Produits diététiques : Publication d'un règlement relatif aux substituts de la ration journalière totale pour contrôle du poids Le règlement délégué (UE) 2017/1522, publié le 6 septembre, vient compléter les dispositions du règlement (UE) n° 609/2013 en…

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