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Newsletter HSE

Newsletter – Parutions d’avril 2021

Au programme de notre newsletter ce mois-ci, des textes que nous suivons dans le cadre de nos veilles GRH, Environnement, Énergie et SSA. Le sujet mis en avant dans notre rubrique « FOCUS » porte sur l’encadrement du télétravail pendant…

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Newsletter HSE

Newsletter – Parution de mars 2021

Au programme de notre newsletter ce mois-ci, des textes que nous suivons dans le cadre de nos veilles COVID-19, Énergie, Environnement et Sécurité Sanitaire des Aliments. Le sujet mis en avant dans notre rubrique « FOCUS » porte sur l’économie circulaire…

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Newsletter HSE

Newsletter – Parution de février 2021

Au programme de notre newsletter ce mois-ci, des textes que nous suivons dans le cadre de nos veilles Gestion des ressources humaines, Environnement, Santé Sécurité au Travail et Sécurité Sanitaire des Aliments. Le sujet mis en avant dans notre rubrique…

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Newsletter HSE

Newsletter – Parution de janvier 2021

Au programme de notre newsletter ce mois-ci, des textes que nous suivons dans le cadre de nos veilles Environnement et Sécurité Sanitaire des Aliments. Le sujet mis en avant dans notre rubrique « FOCUS » porte sur l’indice de réparabilité,…

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Indice De Réparabilité Quèsaco ?

L’indice de réparabilité quèsaco ?

La fin d’année 2020 fut marquée par la publication au journal officiel français de nombreuses évolutions réglementaires, y compris dans le domaine de la santé, sécurité et environnement. Notamment par la publication du décret n°2020-1757 du 29 décembre 2020, publié…

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Covid

SANTE – SECURITE – SOCIAL, OCTOBRE 2020

Télétravail après le 11 mai  Suite au confinement et à la crise sanitaire du Covid-19, le Gouvernement a fortement recommandé les entreprises à recourir au télétravail pour les emplois qui le permettent. D'après le protocole sanitaire en entreprise, le télétravail est à privilégier pour les…

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Pourquoi externaliser sa veille réglementaire?

C'est une question lorsqu'une entreprise décide de gagner du temps tout en sécurisant ce processus. C'est une question lorsqu'une entreprise décide de mettre en place une véritable veille réglementaire et que ses équipes sont déjà bien occupées. C'est une question…

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Modification de la réglementation « IOTA »

Parus au journal officiel le 2 juillet 2020, trois textes sont venus apporter des modifications à la réglementation relative aux Installations, ouvrages, travaux et activités (dite « IOTA »). Celle-ci regroupe toutes les installations soumises à autorisation ou déclaration au…

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Sécurité sanitaire des aliments – Mise à jour de l’instruction technique de la DGAL sur les activités de commerce de détail des denrées alimentaires d’origine animale

La Direction Générale de l’Alimentation (DGAL) a mis à jour et fusionné, dans une unique instruction technique*, l’ensemble de ses précédentes circulaires relatives à la règlementation sanitaire spécifique aux activités de commerce de détail de produits d'origine animale et denrées…

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Suivre la réglementation COVID-19

Responsabilité des employeurs face au COVID-19 Même si les modalités d'élaboration de cette nouvelle réglementation différent du "temps d'avant", par des prises de décision unilatérales du gouvernement, elles n’enlèvent rien à l'importance d'être suivies pour les prises de décision et…

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SECURITE SANITAIRE DES ALIMENTS, DECEMBRE 2019

Agriculture biologique - Restauration – Certification : Modification du cahier des charges relatif à la restauration hors foyer à caractère commercial en agriculture biologique Un nouveau cahier des charges relatif à la restauration hors foyer à caractère commercial en agriculture…

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SECURITE SANITAIRE DES ALIMENTS, NOVEMBRE 2019

Acrylamide – Contaminants : Nouvelle recommandation de la Commission européenne concernant le suivi de la présence d’acrylamide dans les denrées alimentaires La Commission européenne a adopté une recommandation concernant le suivi de la présence d’acrylamide dans certaines denrées alimentaires, publiée…

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SECURITE SANITAIRE DES ALIMENTS, OCTOBRE 2019

Lutte contre le gaspillage alimentaire – Déchets alimentaires – Dons : Publication d’une ordonnance relative à la lutte contre le gaspillage alimentaire L’ordonnance n° 2019-1069 du 21 octobre 2019, publiée le  22 octobre 2019, modifie le code de l’environnement afin d’étendre…

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