QSE Veille le logiciel de veille et conformité réglementaire HSE.

Cette veille traite de toutes les obligations Santé-Sécurité au Travail faites à l’employeur. Elle a notamment pour objectif de répondre à l’obligation de veille réglementaire inscrite dans la norme ISO 45 001 ou le référentiel MASE. Selon les activités et niveaux risques au travail de l’organisme, elle peut aussi être nécessaire à l’ISO 9001 ou ISO/TS 16949.

Cette veille regroupe ainsi toutes les dispositions relatives :

• Aux principes généraux de prévention ;
• Aux dispositions applicables aux lieux de travail ;
• Aux équipements de travail et moyens de protection ;
• À la prévention de certains risques d’exposition (chimique, biologique, vibrations mécaniques, hyperbare et pyrotechnique, ...) ;
• À la formation ;
• À la prévention des risques liés à certaines activités ou opérations (entreprises extérieures, les activités et opérations réalisées dans des installations nucléaires de base, BTP, ...) ;
• Aux institutions et organismes de prévention ;
• Aux vérifications et contrôle mis à la charge de l’employeur.

Cette veille permet aux entreprises de suivre toutes les obligations environnementales qui les concernent, quelles que soient leurs activités. Elle a notamment pour objectif de répondre à l’obligation de veille réglementaire inscrite dans la norme ISO 14 001 ou EMAS. Selon la nature des impacts des activités de l'entreprise sur l'Environnement, elle peut aussi être nécessaire pour une entreprise ISO 9001, ISO 20121 ou ISO/TS 16949.

Elle permet entre autres de traiter de sujets comme :

• Les déchets, la collecte, transport, négoce et courtage,
• Les installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE),
• Les Installations Ouvrages ou installations spécifiques,
• La consommation ou production énergétique,
• La gestion de l’eau,  les Travaux et Activités (IOTA),
• La protection de la biodiversité, la gestion des espèces et des espaces, la déforestation, OGM, ...
• Les nuisances lumineuses, la publicité et les enseignes,
• La mobilité des salariés,
• Le régime de réparation du préjudice écologique,
• Le diagnostic technique amiante (DTA),
• La pollution de l’air, la TGAP, la gestion des gaz à effet de serre, le stockage de produits pétroliers, pollution des sols,  
• La conception ou la distribution de produits chimiques, biocides, phytopharmaceutiques, ...
• Le transport de marchandises dangereuses (TMD), les véhicules.

Ces sujets ne sont pas exhaustifs, mais il est nécessaire de préciser certaines exclusions comme les règles locales (PLU ou SCOT, SAGE, SDAGE, Règlement local de publicité), qui peuvent, à la demande, être néanmoins intégrés dans le profil réglementaire client.

Cette veille a été construite sur la base de la proposition faite par l’ISO 26000. Elle permet également à tout organisme de mettre en œuvre les principes directeurs de l’OCDE ou les objectifs de développement durable (ODD) des Nations Unies.

Elle contient les textes applicables à vos activités, en dehors des veilles déjà choisies, comme la transparence, le travail forcé et la concurrence déloyale. Mais aussi des textes fixant les grands principes généraux.

Ces grands principes fixent les objectifs généraux, « les lignes à suivre », pour chacun des domaines comme le droit social, le droit de l’environnement, le droit de l’urbanisme ou le droit de la consommation...

Ces points peuvent alors servir de cibles à la politique RSE d’une entreprise. Si ces principes ont un champ d’application très large, ils créent des directions à prendre. De plus, cette veille contient aussi les conventions internationales majeures qui structurent les fondements de la RSE. Elle aidera à vous inspirer et développer votre démarche RSE par les propositions faites concernant, par exemple, les relations avec les parties intéressées, le réchauffement climatique, la protection de la biodiversité, la corruption, etc…

Cette veille vise en particulier les entreprises qui réalisent des travaux de traitement de l'amiante dits de "sous-section 3" (certifiées Amiante ou 1552) ou les centres de traitement, mais aussi toute autre entreprise qui, dans le cadre de ses activités, peut mettre en contact ses salariés.

Elle aborde à la fois les aspects propres à la Santé et Sécurité des salariés comme les aspects relatifs à l'Environnement.

Cette veille regroupe l’ensemble de la réglementation applicable aux denrées alimentaires et qui ont vocation à assurer la santé et la sécurité des consommateurs.

Elle répond aux exigences des normes ISO 22000, ISO 20121, IFS, BRC ou méthode et système HACCP. Elle est communément scindée en deux :

La « réglementation horizontale » fixant les dispositions générales applicables à toutes les denrées alimentaires, ainsi qu’aux aliments pour animaux (hygiène et traçabilité, contaminants et résidus, substances d’addition, contact alimentaire, information sur les denrées alimentaires, nutrition, etc…).

La « réglementation verticale » fixant des règles spécifiques à certaines catégories de denrées alimentaires (viandes, huiles, boissons alcoolisées, etc…) et établissant notamment des exigences de qualité des produits, afin d’en assurer leur composition et d’éviter les pratiques frauduleuses qui pourraient tromper le consommateur.

Mais cette veille contient aussi d’autres dispositions intrinsèquement liées à la sécurité sanitaire des aliments :

• La santé et la protection des animaux ;
• Les intrants agricoles ;
• Les instruments de mesure ;
• Les déchets (cadre général et dispositions applicables spécifiquement aux déchets alimentaires et à leurs emballages) ;
• La gestion des sous-produits animaux ;
• La lutte contre le gaspillage alimentaire et pour le réemploi.

Sont exclues en revanche de cette veille les dispositions relatives à :

• La politique agricole commune (mesures de régulation du marché telles que les aides au stockage privé, quotas, régime d’autorisations, droits de douane, etc…) ;
• La publicité et les pratiques commerciales ;
• Les relations commerciales (contrats).

Cette veille regroupe les dispositions réglementaires relatives à la gestion de l’énergie au sein d’une entreprise. Elle permet notamment de suivre le cadre légal applicable à une entreprise certifiée ou désireuse d’être certifiée ISO 50 001, tel que cette norme l’impose.

La veille couvre tout type d’énergie susceptible d’être produite, consommée et quel que soit leur usage. Elle traite également de la réglementation relative à la performance énergétique des bâtiments ainsi que des équipements (éco-conception).

L’installation comme l’exploitation et la maintenance des équipements producteurs d’électricité sont couvertes par le périmètre de la veille.

En revanche, sont exclus les textes relatifs à la tarification et à la distribution de l’énergie.

La veille GRH regroupe l’ensemble des dispositions réglementaires qui doivent être mises en œuvre pour administrer, mobiliser et développer les « ressources humaines », au sens large, impliquées dans l’activité de l’entreprise. De part son volume d'obligations, celles liées aux relations employés et employeur (Relations Individuelles), allant du recrutement à la rupture du contrat de travail, ont été dissociées  de celles des "Relations Collectives", traitant des relations avec les instances représentatives du personnel et la négociation du statut collectif au sein de la branche, du groupe ou de l'entreprise.

Dans ce sens, la veille RI (Relations Individuelles) regroupe la réglementation liée au recrutement, à la conclusion, exécution et rupture du contrat de travail, à la formation professionnelle, au repos et durée de travail et enfin à la rémunération.

La veille RC (Relations Collectives) traitera ainsi des dispositions réglementaires traitant du CSE, les conflits collectifs, les négociations collectives, la représentation salariale et patronale, etc...

Cette veille a pour but principal de répondre à l’exigence de veille et conformité réglementaires de la norme ISO/IEC 27 001, ISO/IEC 27002, ISO/IEC 27701.

Les principaux domaines des obligations suivies sont :

• Le traitement des données personnelles, y compris les données de santé,
  
• Le traitement des données non personnelles,
• Les modalités de conclusion des contrats électroniques,
• Les conditions de validité des signatures électroniques,
• La mise en œuvre des moyens de cryptologie,
• La sécurité des systèmes d’information.
  
  Factures électroniques, communication par voie électronique, sanctions, ... sont aussi traités dans notre veille

Cette veille couvre l’ensemble des textes concernant la santé et la sécurité au travail de tous les travailleurs pouvant être exposés à des rayonnements ionisants.

Elle a notamment pour objectif de répondre à l’obligation de veille réglementaire inscrite dans le référentiel "radioprotection", pour la certification du même nom équivalente à la certification CEFRI E ou I ou bien la norme ISO 19443 .

Elle permet de suivre l’évolution des textes qui concernent toutes les interventions conduites par un sous-traitant dans des installations nucléaires (INB), les expérimentations ou les mesures impliquant des rayonnements ionisants ou encore la gestion des déchets radioactifs.

Cette veille vise à couvrir tous les aspects réglementaires de la circulation et de la sécurité ferroviaire. Notamment pour des gestionnaires d'infrastructures, des concepteurs / fabricants de matériel ou de la maintenance et tout autre organisme spécialisé dans les travaux sur les infrastructures ferroviaires et les voies de chemins de fer.

Cette veille permet de différencier les classes ainsi que deux grandes parties de la réglementation : les dispositifs médicaux « classiques » et les dispositifs médicaux de diagnostic "non in vitro".

Elle a pour objectif de répondre à l’obligation de veille et de conformité réglementaire inscrite dans la norme ISO 13485.

‍La structure de cette veille couvrira les dispositions générales, celles relatives à la publicité, aux évaluations cliniques nécessaires à la mise en service des DM, notamment en ce qui concerne le marquage CE.

Dans la veille réglementaire Dispositifs Médicaux sont aussi suivies les références relatives à la conception et à la fabrication, au contrôle de qualité et à la maintenance ainsi qu’aux relations entretenues avec l’ANSM et les sanctions encourues.

Cette veille est à destination des organismes de formation souhaitant obtenir ou ayant obtenu la Certification Qualiopi. Elle répond à l’indicateur 23 du référentiel, stipulant que « Le prestataire (des actions de formation) réalise une veille légale et réglementaire sur le champ de la formation professionnelle et en exploite les enseignements ».

La veille couvre toutes les catégories des actions de formation, allant du contrat d’apprentissage à la validation des acquis d’expérience. Elle contient également les obligations rattachées au fonctionnement des programmes de formation. En revanche, sont exclues de cette veille les obligations faites pour les certifications, sauf demande spécifique des organismes de formation.