QSE veille est une équipe d’experts juridiques et d’auditeurs qui, depuis plus de 12 ans, met à votre service une application complète, assurant :
Pour votre veille réglementaire quotidienne comme le suivi de votre niveau de conformité, optimisez et sécurisez ces deux processus avec QSE Veille.
Si votre entreprise possède une ou plusieurs certifications ISO ou autre norme, et/ou si la direction est soucieuse de connaître l’ensemble des obligations réglementaires applicables, alors il faut déployer des ressources propres afin d'assurer votre veille réglementaire. Chronophage, laborieuse, et aussi à risques par ses enjeux, elle appelle des connaissances juridiques précises et des méthodes de travail spécifiques.
Avec une évolution rapide des réglementations, une nécessaire maîtrise des risques assurantiels ou pénaux et un contrôle de la réputation de votre entreprise, il est nécessaire d'obtenir une approche simple, personnalisée, fiable et propre à vos besoins. Nos prestations :
Notre logiciel QSE Veille et ses services associés visent à optimiser, sécuriser et libérer les responsables ou pilotes QSE de toutes ces contraintes, à gagner un temps précieux, grâce à une véritable veille réglementaire personnalisée.
Découvrez nos chiffres clés et les avantages de notre solution QSE Veille.
Références parues au JO en 2022
d'exigences évaluées sur QSE Veille
Hotline traitées par l'équipe en 2022
Notre logiciel QSE Veille ne cesse d'évoluer depuis sa création, afin de garantir toujours plus d'aisance, de simplicité et d'efficacité lors de son utilisation.
Notre logiciel QSE Veille organise et structure vos obligations, vous signale et caractérise chacune des évolutions vous concernant. Il offre un équilibre indispensable entre simplicité d'utilisation et mise à disposition rigoureuse des informations attendues et nécessaires.
Notre logiciel QSE Veille répond à tout type d’organisation, en site unique ou multisite, pour toutes nos thématiques de veille. Il répond parfaitement aux attendus ISO, aux principes de l'amélioration continue ainsi qu'aux enjeux de certification.
Il permet l’évaluation de votre conformité et le pilotage des actions correctives nécessaires. Développé par une équipe pluridisciplinaire de consultants et de juristes QSE, notre logiciel en SaaS s'appuie sur des processus éprouvés depuis 2007 et reconnu par des auditeurs IRCA.
Chacune des thématiques de veilles proposées peut être complétée par des textes propres à l’organisme tels que des arrêtés préfectoraux, des conventions de rejets, des engagements clients, des chartes internes, etc... Elles sont toutes traitées par des juristes experts sur le sujet.
Cette veille traite de toutes les obligations Santé-Sécurité au Travail faites à l’employeur. Elle a notamment pour objectif de répondre à l’obligation de veille réglementaire inscrite dans la norme ISO 45 001 ou le référentiel MASE. Selon les activités et niveaux risques au travail de l’organisme, elle peut aussi être nécessaire à l’ISO 9001 ou ISO/TS 16949.
Cette veille regroupe ainsi toutes les dispositions relatives :
Cette veille permet aux entreprises de suivre toutes les obligations environnementales qui les concernent, quelles que soient leurs activités. Elle a notamment pour objectif de répondre à l’obligation de veille réglementaire inscrite dans la norme ISO 14 001 ou EMAS. Selon la nature des impacts des activités de l'entreprise sur l'Environnement, elle peut aussi être nécessaire pour une entreprise ISO 9001, ISO 20121 ou ISO/TS 16949.
Elle permet entre autres de traiter de sujets comme :
Ces sujets ne sont pas exhaustifs, mais il est nécessaire de préciser certaines exclusions comme les règles locales (PLU ou SCOT, SAGE, SDAGE, Règlement local de publicité), qui peuvent, à la demande, être néanmoins intégrés dans le profil réglementaire client.
Cette veille a été construite sur la base de la proposition faite par l’ISO 26000. Elle permet à tout organisme de mettre en œuvre les principes directeurs de l’OCDE à l’intention des entreprises multinationales ou des objectifs de développement durable (ODD) des Nations Unies.
Elle contient les textes applicables à vos activités, en dehors des veilles déjà choisies, comme la transparence, le travail forcé et la concurrence déloyale. Mais aussi des textes fixant les grands principes généraux.
Ces grands principes fixent les objectifs généraux, « les lignes à suivre », pour chacun des domaines comme le droit social, le droit de l’environnement, le droit de l’urbanisme ou le droit de la consommation...
Ces points peuvent alors servir de cibles à la politique RSE d’une entreprise. Si ces principes ont un champ d’application très large, ils créent des directions à prendre. De plus, cette veille contient aussi les conventions internationales majeures qui structurent les fondements de la RSE. Elle vous aidera à inspirer et développer votre démarche RSE par les propositions faites concernant par exemple, les relations avec les parties intéressées, le réchauffement climatique, la protection de la biodiversité, etc…
Cette veille vise en particulier les entreprises qui réalisent des travaux de traitement de l'amiante dits de "sous-section 3" (certifiées Amiante ou 1552) ou les centres de traitement, mais aussi toute autre entreprise qui, dans le cadre de ses activités, peut mettre en contact ses salariés.
Elle aborde à la fois les aspects propres à la Santé et Sécurité des salariés comme les aspects relatifs à l'Environnement.
Cette veille regroupe l’ensemble de la réglementation applicable aux denrées alimentaires et qui ont vocation à assurer la santé et la sécurité des consommateurs.
Elle répond aux exigences des normes ISO 22000, ISO 20121, IFS, BRC ou méthode et système HACCP. Elle est communément scindée en deux :
La « réglementation horizontale » fixant les dispositions générales applicables à toutes les denrées alimentaires, ainsi qu’aux aliments pour animaux (hygiène et traçabilité, contaminants et résidus, substances d’addition, contact alimentaire, information sur les denrées alimentaires, nutrition, etc…).
La « réglementation verticale » fixant des règles spécifiques à certaines catégories de denrées alimentaires (viandes, huiles, boissons alcoolisées, etc…) et établissant notamment des exigences de qualité des produits, afin d’en assurer leur composition et d’éviter les pratiques frauduleuses qui pourraient tromper le consommateur.
Mais cette veille contient aussi d’autres dispositions intrinsèquement liées à la sécurité sanitaire des aliments :
Sont exclues en revanche de cette veille les dispositions relatives à :
Cette veille regroupe les dispositions réglementaires relatives à la gestion de l’énergie au sein d’une entreprise. Elle permet notamment de suivre le cadre légal applicable à une entreprise certifiée ou désireuse d’être certifiée ISO 50 001, tel que cette norme l’impose.
La veille couvre tout type d’énergie susceptible d’être produite, consommée et quel que soit leur usage. Elle traite également de la réglementation relative à la performance énergétique des bâtiments ainsi que des équipements (éco-conception).
L’installation comme l’exploitation et la maintenance des équipements producteurs d’électricité sont couvertes par le périmètre de la veille.
En revanche, sont exclus les textes relatifs à la tarification et à la distribution de l’énergie.
La veille GRH regroupe l’ensemble des dispositions réglementaires qui doivent être mises en œuvre pour administrer, mobiliser et développer les « ressources humaines », au sens large, impliquées dans l’activité de l’entreprise. De part son volume d'obligations, celles liées aux relations employés et employeur (Relations Individuelles), allant du recrutement à la rupture du contrat de travail, ont été dissociées de celles des "Relations Collectives", traitant des relations avec les instances représentatives du personnel et la négociation du statut collectif au sein de la branche, du groupe ou de l'entreprise.
Dans ce sens, la veille RI (Relations Individuelles) regroupe la réglementation liée au recrutement, à la conclusion, exécution et rupture du contrat de travail, à la formation professionnelle, au repos et durée de travail et enfin à la rémunération.
La veille RC (Relations Collectives) traitera ainsi des dispositions réglementaires traitant du CSE, les conflits collectifs, les négociations collectives, la représentation salariale et patronale, etc...
Cette veille a pour but principal de répondre à l’exigence de veille et conformité réglementaires de la norme ISO 27 001.
Les principaux domaines des obligations suivies sont :
Cette veille couvre l’ensemble des textes concernant la santé et la sécurité au travail de tous les travailleurs pouvant être exposés à des rayonnements ionisants.
Elle a notamment pour objectif de répondre à l’obligation de veille réglementaire inscrite dans le référentiel "radioprotection", pour la certification du même nom équivalente à la certification CEFRI E ou I.
Elle permet de suivre l’évolution des textes qui concernent les interventions dans des installations nucléaires (INB), les expérimentations ou les mesures impliquant des rayonnements ionisants ou encore la gestion des déchets radioactifs.
Cette veille vise à couvrir tous les aspects réglementaires de la circulation et de la sécurité ferroviaire. Notamment pour des gestionnaires d'infrastructures, des concepteurs / fabricants de matériel ou de la maintenance et tout autre organisme spécialisé dans les travaux sur les infrastructures ferroviaires et les voies de chemins de fer.
Cette veille permet de différencier les classes ainsi que deux grandes parties de la réglementation : les dispositifs médicaux « classiques » et les dispositifs médicaux de diagnostic "non in vitro".
Elle a pour objectif de répondre à l’obligation de veille et de conformité réglementaire inscrite dans la norme ISO 13485.
La structure de cette veille couvrira les dispositions générales, celles relatives à la publicité, aux évaluations cliniques nécessaires à la mise en service des DM, notamment en ce qui concerne le marquage CE.
Dans la veille réglementaire Dispositifs Médicaux sont aussi suivies les références relatives à la conception et à la fabrication, au contrôle de qualité et à la maintenance ainsi qu’aux relations entretenues avec l’ANSM et les sanctions encourues.
Cette veille est à destination des organismes de formation souhaitant obtenir ou ayant obtenu la Certification Qualiopi. Elle répond à l’indicateur 23 du référentiel, stipulant que « Le prestataire (des actions de formation) réalise une veille légale et réglementaire sur le champ de la formation professionnelle et en exploite les enseignements ».
La veille couvre toutes les catégories des actions de formation, allant du contrat d’apprentissage à la validation des acquis d’expérience. Elle contient également les obligations rattachées au fonctionnement des programmes de formation. En revanche, sont exclues de cette veille les obligations faites pour les certifications, sauf demande spécifique des organismes de formation.
QSE Conseil est un cabinet de conseil dédié, depuis plus de 16 ans, au management de la Qualité, Santé Sécurité au Travail et Environnement.
L’ensemble de nos expériences est basé initialement sur l’accompagnement à la mise en place des normes ISO ou autres, la réalisation de bilans de classement ou dossiers ICPE, l’audit de certification, la formation de responsables QSE, pour des organismes publics ou privés, sur tout secteur d’activité.
L’équipe QSE Veille s’appuie sur ces expertises et expériences pour élargir ses propres compétences métier. Elle est constituée uniquement de juristes, ayant tous eu un parcours universitaire en lien avec les thématiques de veille que nous proposons, basé sur une maîtrise du droit Français et Européen.
Ce sont l’ensemble de ces éléments qui nous permettent de garantir à la fois une véritable veille réglementaire personnalisée et un niveau de service rigoureux et expert.En savoir plus sur QSE Conseil
L’évaluation de la qualité de notre application et des services associés ne peut se faire qu’en la voyant et en jugeant sur "pièce".
En tant que pilote ou utilisateur futur, venez mesurer directement tous les avantages de notre solution, posez vos questions et validez l’adéquation entre notre solution et vos besoins ou contraintes.
La conduite d'une veille réglementaire, comme l’audit de conformité, nécessite à la fois des connaissances, des compétences et des procédures très spécifiques, appelant une rigueur certaine. En tant que prestataire de services, baigné dans les principes de la Qualité depuis nos débuts, nous nous attachons à mettre à disposition les ressources humaines les plus adaptées, qui suivent un parcours de formation interne précis.
Le développement continu de ces savoirs chez QSE Veille vise à produire des informations ou des conseils clairs et exploitables pour vous faciliter la compréhension des exigences applicables et la manière de les mettre en œuvre.
Tout le monde s’accorde à dire que faire, aujourd’hui, de la veille réglementaire est un métier à part entière, impliquant un travail quotidien, fastidieux et exigeant. La pertinence de conduire soi-même sa veille devient de plus en plus dure à soutenir.
La profusion, voire l'inflation de textes paraissant annuellement au Journal officiel Français ou Européen génère une complexité toujours plus grande qui nécessite des connaissances renforcées en droit. C'est pourquoi il est judicieux d'externaliser votre veille ou votre évaluation de conformité.
Nos points forts proviennent de la réunion d'une expertise ISO et d'une expertise juridique. Ce double regard a été intégré à toutes les fonctionnalités de l'application, tout autant qu'à l'enrichissement/ traitement des données réglementaires, mises à votre disposition.
Ainsi, l'application et l'équipe QSE Veille vous conseillent et vous guident pour conduire vos processus de veille et d'audit, de façon efficace, rapide, sécurisée et constante.
Composée aujourd’hui de 6 juristes spécialisés, l’équipe QSE Veille s’attache tout autant au professionnalisme de ses prestations qu’à la qualité de ses relations avec chaque utilisateur. Tirez parti de l’expérience de nos juristes pour identifier uniquement les obligations réglementaires qui vous sont applicables ou vous guider dans leur mise en application dans le cadre d'un audit.
Les juristes de QSE Veille partagent leurs pratiques d’audit avec les consultants et auditeurs QSE du cabinet. Cette collaboration assure un enrichissement des pratiques de chacun. Appuyez-vous sur nos juristes / auditeurs pour définir votre niveau de conformité réglementaire, les actions à mettre en œuvre selon les enjeux qui vous seront propres.
L’application QSE Veille évolue en permanence depuis sa première version de 2011. Des moyens conséquents sont alloués tous les ans pour assurer le développement de nouvelles fonctionnalités et l’amélioration de son ergonomie. Elle fonctionne sans aucune installation (SaaS), accessible via tout type de navigateur, de manière entièrement sécurisée.
"QSE Veille est une application répondant à l’ensemble de nos besoins et hyper-agile. Il s'agit d'un outil vraiment facilitateur en termes de prise en compte / évaluation des exigences réglementaires, sujet qui pourrait paraître acrimonieux.Les parties « statistiques » et « plan d’actions » permettent de répondre aux exigences lors des audits de certification.La prise en main de l’application est aisée, l’équipe dédiée à notre dossier est toujours disponible, très réactive et de bons conseils.Ce qui est également apprécié, c’est la partie hotline : cette dernière n’est pas limitée, contrairement à ce qui se pratique sur le marché. J’ai l’opportunité de travailler avec l’équipe de QSE depuis 8 ans, et je recommande vivement l’utilisation de leur application."
"Quand je suis arrivée chez Eurofins Biomnis, il n’existait pas de veille ni de conformité réglementaire. J’ai donc d’abord mis en place toute la structure pour la veille, épaulé par QSE veille. Ensuite, l’audit initial de conformité réglementaire a été pour moi un vrai atout, pour avoir un vrai état de lieux du niveau de conformité de mes sites et pour monter un plan d’action associé. Ça m’a aussi permis de gagner du temps car après l’audit, QSE veille se charge de remplir le logiciel de veille. Pour finir, le processus d’audit d’évaluation de conformité reste très simple. Il n’y a pas de préparation à faire en amont. Tout est organisé avec QSE veille. Je suis globalement très satisfaite de la prestation."
"Devant l'extension de nos périmètres de certification, le suivi réglementaire et l'assurance d'avoir une veille juridique efficace sont devenus incontournables pour nous et notre structure. QSE Veille nous offre une réponse immédiate en hot-line et une facilité d'utilisation grâce à son ergonomie."
"Le plan d'actions résultant de l'audit initial de conformité réglementaire, réalisé par notre juriste QSE Veille a facilité l'intégration et la priorisation des axes de progrès HSE, au sein de notre plan d'actions global."
Nos retours d’expériences montrent que mettre en place une veille réglementaire n’est pas toujours aisé, selon l'organisation de l'entreprise.
Certains facteurs, comme les champs de responsabilités de différents pilotes et les activités multiples d’un groupe, peuvent venir complexifier l’organisation des processus de veille et de conformité. Grâce à la modularité de notre application, ses fonctionnalités et notre expérience, nous vous trouvons la meilleure solution.
Services et outil Saas de Veille réglementaire QHSE, Française et Européenne. Notre service de juristes assure une assistance et la réalisation des audits de conformité.
