L'actualité réglementaire QSE

Actualités réglementaires d'octobre 2025

Au programme de notre newsletter ce mois-ci, vous trouverez une sélection de textes que nous suivons dans le cadre de nos veilles Santé et sécurité au Travail, Environnement, Energie, ainsi que d'autres actualités ou événements marquants

Actualités réglementaires choisies par QSE Veille septembre 2025

Au programme de notre newsletter ce mois-ci, nous vous proposons une sélection des textes que nous suivons dans le cadre de nos veilles Responsabilité Sociétale des Entreprises, Santé et sécurité au Travail, ainsi que d'autres actualités marquantes

Actualités réglementaires août 2025

Au programme de notre newsletter ce mois-ci, nous vous proposons une sélection des textes que nous suivons dans le cadre de nos différentes veilles Responsabilité Sociétale des Entreprises, Formation professionnelle, Santé et sécurité au Travail, Environnement, Energie, Santé et sécurité des aliments, Produits chimiques. Pour bénéficier vous aussi de veilles réglementaires complètes dans les domaines de la HSE, laissez-nous vos coordonnées sur notre site internet.

Informations réglementaires Santé et Sécurité au Travail et Environnement

Pour cette newsletter réglementaire, nous vous proposons des informations réglementaires sur la loi d'adaptation au droit de l'Union Européenne, la protection des travailleurs contre les risques liés à la chaleur ainsi que des informations sur des nouvelles propositions de l'INRS (perturbateurs endocriniens) et du Ministère de la Transition écologique sur les ICPE

Veilles réglementaires Santé et Sécurité au Travail, Energie, Environnement et Sécurité Sanitaire des Aliments

Au programme de notre newsletter ce mois-ci, des textes que nous suivons dans le cadre de nos veilles Gestion des Ressources Humaines et Environnement. Pour bénéficier vous aussi de veilles réglementaires complètes et personnalisées dans les domaines de la HSE, laissez-nous vos coordonnées sur notre site internet ou appelez-nous au 02.40.04.65.33.

Veilles réglementaires Santé et Sécurité au Travail, Energie, Environnement et Sécurité Sanitaire des Aliments

Au programme de notre newsletter ce mois-ci, des textes que nous suivons dans le cadre de nos veilles Responsabilité Sociétale des Entreprises, Environnement et Sécurité des Systèmes d'Informations.

Veilles réglementaires Santé et Sécurité au Travail, Energie, Environnement et Sécurité Sanitaire des Aliments

Au programme de notre newsletter ce mois-ci, des textes que nous suivons dans le cadre de nos veilles Environnement et Responsabilité Sociétale des Entreprises.

Veilles réglementaires Santé et Sécurité au Travail, Energie, Environnement et Sécurité Sanitaire des Aliments

Focus sur des textes que nous suivons par ailleurs dans le cadre de nos veilles Santé et Sécurité au Travail, Energie, Environnement et Sécurité Sanitaire des Aliments

Veilles réglementaires Santé et Sécurité au Travail, Energie, Environnement et Sécurité Sanitaire des Aliments

Focus sur des textes que nous suivons par ailleurs dans le cadre de nos veilles Santé et Sécurité au Travail, Energie, Environnement et Sécurité Sanitaire des Aliments

NEWSLETTER – Parution juillet 2021 QSE Veille

Newsletter portant sur la Formation professionnelle, la Santé et Sécurité au Travail, l'Energie, l'Environnement et la Sécurité Sanitaire des Aliments.

Déchets d’huiles usagées : Responsabilité du producteur

Un nouveau projet visant à modifier les modalités d’application du principe de responsabilité élargie du producteur (REP) pour la filière huiles usagées.

Newsletter – Parutions mai/ juin 2021 QSE Veille

Newsletter portant sur les veilles GRH, SST, SSA, Energie, Environnement et RSE.

Entretien professionnel et sanction : apports jurisprudentiels

Cet entretien est destiné à accompagner le salarié dans ses perspectives d’évolution professionnelle, et non pour mettre en place des mesures disciplinaires.

Inaptitude pro et situation de danger : apports jurisprudentiels

L’employeur est tenu d’une obligation de sécurité à l’égard de ses salariés, il doit protéger la santé mentale et physique de ses salariés.

Newsletter – Parutions d’avril 2021 QSE Veille

Newsletter portant sur les veilles GRH, Environnement, Énergie et SSA.

L’encadrement du télétravail pendant la crise sanitaire du Covid-19

Le Protocole National instaure le télétravail pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise face à l’épidémie de Covid-19.

Les impacts de la crise sanitaire sur le dialogue social en 2021

Comment la crise sanitaire a-t-elle impacté le dialogue social et l'environnement de travail ?

Newsletter – Parution de mars 2021 QSE Veille

Newsletter portant sur le COVID-19, l'Énergie, l'Environnement et la Sécurité Sanitaire des Aliments.

L’économie circulaire dans la commande publique

L’objectif de la loi dite « économie circulaire » ou « AGEC » est de s’orienter vers un nouveau mode de consommation dans les collectivités et services de l'État.

Newsletter – Parution de février 2021 QSE Veille

Newsletter portant sur la Gestion des ressources humaines, l'Environnement, la Santé Sécurité au Travail et la Sécurité Sanitaire des Aliments.

Régime de réparation des préjudices écologiques purs non-négligeables

Le régime de réparation du préjudice écologique introduit un nouvel élément : les préjudices dits purs, qui ne touchent pas directement des intérêts humains.

Newsletter – Parution de janvier 2021 QSE Veille

Newsletter portant sur les veilles Environnement et Sécurité Sanitaire des Aliments.

L’indice de réparabilité quèsaco ?

L'article 541-9-2 met en place l'indice de réparabilité pour certains équipements électriques et électroniques pour lutter contre l’obsolescence programmée.

Critères de discrimination au travail : apports jurisprudentiels

La discrimination est l'une des causes majeures des conflits au travail. Deux critères de discrimination ont été définis : l'origine et l'état de santé du salarié.