« Suivez uniquement vos textes applicables »

DÉFINITION VEILLE RÉGLEMENTAIRE PERSONNALISÉE :

QSE Veille s’appuie sur une base documentaire dense, dont plus de 50000 exigences réglementaires, certaines étant informatives mais essentielles.

Votre profil réglementaire est systématiquement construit par votre consultant juriste dédié, selon son champ d’expertise, nos méthodes, pour garantir l’exhaustivité, de même que l’applicabilité stricte et réelle des textes. Selon le souhait de l’organisme et la complexité de ses installations ou activités, une visite de site peut être conduite.

Votre veille et vos analyses ne seront pas alourdies par des textes qui ne vous concernent pas.

Chaque texte dont résultent des obligations législatives et réglementaires pour un organisme, est référencé quelle que soit sa nature et sa source (règlements européens, lois, décrets, arrêtés, articles du code de l’environnement, code du travail, code de la sécurité sociale, code de la santé publique, droit communautaire, code de l’énergie, code de la construction, code rural, code de la consommation, code pénal, normalisation, arrêté préfectoral, PLU…).

QSE VEILLE

  1. Assure quotidiennement le suivi des évolutions de votre liste de textes réglementaires applicables, transcrites dans un tableau de bord et annoncées par mail
  2. Vous informe par mail mensuel des modifications ayant impactées votre profil
  3. Met à disposition des fiches d’éclairage concernant les évolutions importantes et complexes de la réglementation ou selon votre demande. Ces fiches d’éclairage permettent d’identifier :
    • Le champ d’application du texte au sein de votre organisation
    • La date d’entrée en vigueur du texte
    • La nature des actions à conduire pour se mettre en conformité
  4. Permet d’intégrer, en option, une veille sur des éléments spécifiques (ex : cofrac, INRS, DGCCRF, ….), qui sont définis par les utilisateurs
Essai gratuit QSE Veille

Menu fonctionnalités

Les dernières actualités