« Définir uniquement votre réglementation HSE applicable »

ÉLABORATION PERSONNALISÉE DE VOTRE PROFIL RÉGLEMENTAIRE

La première étape d’une veille réglementaire est la constitution du profil réglementaire (ensemble des textes règlementaires applicables).

Votre juriste dédié applique notre processus d’élaboration de profil, selon le périmètre de veille souhaitée et toutes vos particularités (structurelles, organisationnelles, technologiques, locales, ….) afin de garantir à votre profil réglementaire l’exhaustivité des références applicables, et uniquement elles.

Ce processus d’élaboration est conduit par un juriste expert sur la thématique de votre veille.

  • Veille réglementaire Environnement.

    • qui répond aux exigences des normes ISO 14001, EMAS
  • Veille réglementaire Santé Sécurité au Travail (SST).

    • qui répond aux exigences des normes OHSAS 18001, MASE, …
  • Veille réglementaire Energie.

    • qui répond aux exigences de la norme ISO 50001
  • Veille réglementaire Responsabilité Sociétale,

    • basée sur les thématiques  SSTE de la norme ISO 26001
  • Veille réglementaire amiante

    • qui répond aux référentiels 1552 ou NF X46-010
  • Veille radioprotection

    • qui répond à une démarche de management de la radioprotection, avec les certifications CEFRI E ou QUALIANOR
  • Veille Sécurité Sanitaire des Aliments (SSA)

    • qui répond aux exigences des normes ISO 22000, IFS, BRC ou méthode et système HACCP
  • Veille RGIE

  • Veille Produits chimiques (REACH-CLP-ADR-TMD)

QSE VEILLE

  1. Élabore votre liste de textes personnalisée en matière de Santé Sécurité au Travail (SST), Environnement, Sécurité alimentaire (SSA), Energie, ERP, Amiante et Radioprotection. Cette opération initiale est conduite par un juriste, qui effectue une selection référence par référence!!
  2. Peut intégrer le contenu des textes spécifiques, locaux et autres exigences légales, notamment vos textes nominatifs (ex : arrêté préfectoral d’autorisation d’exploiter, convention de rejet, PLU, chartes client, …)
  3. Assure une navigation dynamique dans l’arborescence de votre liste ou via un moteur de recherche
  4. Distingue des profils par sites ou métiers (gestion multi-sites)
  5. Exporte dans un fichier Excel votre liste de textes
  6. Permet d’obtenir pour chaque texte réglementaire les éléments suivants :
    • Sa nature et intitulé
    • Les mots clés définissant le contenu du texte
    • Son lien internet vers la dernière version consolidée
    • Sa date d’applicabilité
    • Les exigences découpées, mises à jour, résultant du texte et de son champ d’application au sein de votre organisation
    • Les remarques, commentaires postés par le service QSE Veille ou par les utilisateurs de votre profil
    • Une fiche d’éclairage

PRISE EN CHARGE DE VOS ÉLÉMENTS PRÉEXISTANTS

La notion de personnalisation de la veille, que l’on conduit pour vous, entend aussi :

  • la récupération d’une liste de textes préexistante (cas où vous externalisiez déjà votre veille)
  • le recensement d’éventuels écarts avec notre propre liste et leur justification (présentation effectuée par votre juriste référent)
  • l’intégration des résultats de conformité, obtenus dans des audits conduits précédemment (autre outils/application, prestation extérieure, …)
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