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« Pour une veille réglementaire personnalisée, il faut définir uniquement votre réglementation applicable »

ÉLABORATION PERSONNALISÉE DE VOTRE PROFIL RÉGLEMENTAIRE

La première étape d’une veille réglementaire est la constitution du profil réglementaire (ensemble des textes réglementaires applicables).

Votre juriste dédié applique notre processus d’élaboration de profil, selon le périmètre de veille souhaitée et toutes vos particularités (structurelles, organisationnelles, technologiques, locales, ….) afin de garantir à votre profil réglementaire l’exhaustivité des références applicables, et uniquement elles.

Ce processus d’élaboration est conduit par un juriste expert sur la thématique de votre veille.

  • Veille réglementaire Environnement

    • qui répond aux exigences des normes ISO 14001, EMAS

  • Veille réglementaire Santé Sécurité au Travail (SST)

    • qui répond aux exigences des normes ISO 45001, OHSAS 18001, MASE, …

  • Veille réglementaire Energie

    • qui répond aux exigences de la norme ISO 50001

  • Veille réglementaire Responsabilité Sociétale

    • basée sur les toutes les thématiques de la norme ISO 26001 ou autres démarches (économie positive), et autres textes /recommandations/ chartes internationales

  • Veille réglementaire amiante

    • qui répond aux référentiels 1552 ou NF X46-010

  • Veille réglementaire radioprotection

    • qui répond à une démarche de management de la radioprotection, avec les certifications CEFRI E ou QUALIANOR

  • Veille réglementaire Sécurité Sanitaire des Aliments (SSA)

    • qui répond aux exigences des normes ISO 22000, IFS, BRC ou méthode et système HACCP

  • Veille RGIE

    • qui traite spécifiquement de la réglementation Santé Sécurité au travail et Environnement des industries extractives 

  • Veille réglementaire Produits chimiques (REACH-CLP-ADR-TMD)

  • Veille réglementaire Sécurité Informatique

    • qui répond aux exigences des normes ISO 27001 et plus globalement de la sécurité des systèmes d’information et de la protection des données personnelles

  • Veille réglementaire organisme de formation (Qualiopi-indicateur 23)

    • qui répond aux exigences du référentiel QUALIOPI ou de la norme ISO 29990, dédiée spécifiquement à tous les types de centres de formation

QSE VEILLE

  1. Élabore votre liste de textes personnalisée en matière de Santé Sécurité au Travail (SST), Environnement, Sécurité alimentaire (SSA), Energie, ERP, Amiante et Radioprotection. Cette opération initiale est conduite par un juriste, qui effectue une selection référence par référence!!
  2. Peut intégrer le contenu des textes spécifiques, locaux et autres exigences légales, notamment vos textes nominatifs (ex : arrêté préfectoral d’autorisation d’exploiter, convention de rejet, PLU, chartes client, …)
  3. Assure une navigation dynamique dans l’arborescence de votre liste ou via un moteur de recherche
  4. Distingue des profils par sites ou métiers (gestion multi-sites)
  5. Exporte dans un fichier Excel votre liste de textes
  6. Permet d’obtenir pour chaque texte réglementaire les éléments suivants :
    • Sa nature et intitulé
    • Les mots clés définissant le contenu du texte
    • Son lien internet vers la dernière version consolidée
    • Sa date d’applicabilité
    • Les exigences découpées, mises à jour, résultant du texte et de son champ d’application au sein de votre organisation
    • Les remarques, commentaires postés par le service QSE Veille ou par les utilisateurs de votre profil
    • Une fiche d’éclairage

PRISE EN CHARGE DE VOS ÉLÉMENTS PRÉEXISTANTS

La notion de personnalisation de la veille, que l’on conduit pour vous, entend aussi :

  • la récupération d’une liste de textes préexistante (cas où vous externalisiez déjà votre veille)
  • le recensement d’éventuels écarts avec notre propre liste et leur justification (présentation effectuée par votre juriste référent)
  • l’intégration des résultats de conformité, obtenus dans des audits conduits précédemment (autre outils/application, prestation extérieure, …)
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