SÉCURITÉ SANITAIRE DES ALIMENTS, 31/10/2018

SÉCURITÉ SANITAIRE DES ALIMENTS, 31/10/2018

Aliments transformés – Qualité nutritionnelle – Maladies – Environnement : Rapport de la commission d’enquête sur l’alimentation industrielle Créée en mars dernier, la commission d’enquête de l’Assemblée Nationale chargée de travailler sur le thème suivant : « Alimentation industrielle :…

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SÉCURITÉ SANITAIRE DES ALIMENTS, 30/09/2018

SÉCURITÉ SANITAIRE DES ALIMENTS, 30/09/2018

Substances d’addition - Améliorants – Arômes alimentaires – Fabrication - Utilisation : Modification du règlement européen relatif aux conditions de fabrication et d'utilisation des arômes alimentaires Le règlement (CE) n°1334/2008 qui encadre la fabrication et l’utilisation des arômes alimentaires a…

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SANTÉ – SÉCURITÉ – ENVIRONNEMENT, 15/09/2018

SANTÉ – SÉCURITÉ – ENVIRONNEMENT, 15/09/2018

ENVIRONNEMENT Énergie – Produits énergétiques – Taxe intérieure de consommation : Publication d’une circulaire ministérielle modifiant les droits et taxes applicables aux produits énergétiques Une circulaire du Ministère de l’Action et des Compte publics, en date du 28 août 2018,…

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SÉCURITÉ SANITAIRE DES ALIMENTS, 15/09/2018

SÉCURITÉ SANITAIRE DES ALIMENTS, 15/09/2018

Contaminants - Mycotoxines – Alcaloïdes : Publication des résultats de l'enquête annuelle de la DGCCRF sur la contamination des aliments par les mycotoxines et les alcaloïdes de l’ergot et tropaniques La DGCCRF (Direction générale de la concurrence, de la consommation…

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SÉCURITÉ SANITAIRE DES ALIMENTS, 31/08/2018

SÉCURITÉ SANITAIRE DES ALIMENTS, 31/08/2018

Agriculture biologique – Organismes nuisibles – Pesticides : L’agriculture biologique favorise la lutte contre les organismes nuisibles selon une étude de l'INRA Une étude conduite par l’INRA (Institut national de la recherche agronomique) montre que l’agriculture biologique a une meilleure…

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SÉCURITÉ SANITAIRE DES ALIMENTS, 15/08/2018

SÉCURITÉ SANITAIRE DES ALIMENTS, 15/08/2018

Pesticides – Denrées alimentaires - Limites maximales de résidus : Le taux de pesticides présents dans les denrées alimentaires au sein de l'Union européenne reste stable selon le dernier rapport de l’EFSA Le rapport annuel de l’Autorité européenne de sécurité…

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SANTÉ – SÉCURITÉ – ENVIRONNEMENT, JUILLET 2018

SANTÉ – SÉCURITÉ – ENVIRONNEMENT, JUILLET 2018

ENVIRONNEMENT ICPE – Grandes installations de combustion – Meilleures techniques disponibles – BREF : Rappel de l’échéance concernant le réexamen des prescriptions contenues dans les arrêtés d’autorisation au regard des meilleures techniques disponibles L’article R515-70 du code de l’environnement prévoit…

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SANTÉ – SÉCURITÉ – ENVIRONNEMENT, JUIN 2018

SANTÉ – SÉCURITÉ – ENVIRONNEMENT, JUIN 2018

ENVIRONNEMENT Usage du vélo par les salariés – Indemnité kilométrique : Publication d’une enquête du Club des villes et territoires cyclables Une enquête menée par l’Observatoire de l’Indemnité kilométrique vélo (IKV) en avril-mai 2018 analyse l’utilisation du vélo par les…

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SÉCURITÉ SANITAIRE DES ALIMENTS, 30/06/2018

SÉCURITÉ SANITAIRE DES ALIMENTS, 30/06/2018

Matériaux et objets destinés au contact alimentaire : Résolution du Parlement européen sur la règlementation relative aux matériaux et objets destinés au contact alimentaire La règlementation relative aux matériaux et objets destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires,…

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SÉCURITÉ SANITAIRE DES ALIMENTS, 15/06/2018

SÉCURITÉ SANITAIRE DES ALIMENTS, 15/06/2018

Information - Étiquetage des denrées alimentaires – Déclaration nutritionnelle : La Commission européenne donne de nouvelles indications sur l'application du règlement INCO Publiée le 8 juin, la communication n° 20148/3241 de la Commission européenne apporte de nouvelles indications pour une…

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SÉCURITÉ SANITAIRE DES ALIMENTS, 15/05/2018

SÉCURITÉ SANITAIRE DES ALIMENTS, 15/05/2018

Substances d’addition – Additifs – Arômes : Modification des règlementations sur les additifs et arômes alimentaires Les règlementations européennes encadrant l’adjonction de substances d’addition dans les denrées alimentaires ont fait l’objet de récentes modifications. Concernant en premier lieu les additifs,…

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SANTÉ – SÉCURITÉ – ENVIRONNEMENT, AVRIL 2018

SANTÉ – SÉCURITÉ – ENVIRONNEMENT, AVRIL 2018

ENVIRONNEMENT Pollution lumineuse – Économies d'énergie : Réponse à une question parlementaire sur la pollution lumineuse causée par l’éclairage nocturne À l’occasion d’une réponse apportée à une question parlementaire sur les pollutions lumineuses de nuit, publiée au Journal Officiel le…

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SÉCURITÉ SANITAIRE DES ALIMENTS, 30/04/2018

SÉCURITÉ SANITAIRE DES ALIMENTS, 30/04/2018

Alimentation animale – Denrées alimentaires – Sous-produits – Déchets : Lignes directrices de la Commission européenne pour l’utilisation, dans l’alimentation animale, de denrées alimentaires qui ne sont plus destinées à la consommation humaine Afin de poursuivre son objectif de réduction…

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SÉCURITÉ SANITAIRE DES ALIMENTS, 15/04/2018

SÉCURITÉ SANITAIRE DES ALIMENTS, 15/04/2018

Contaminants - Plomb - Denrées alimentaires - Gibiers : L’ANSES recommande de limiter la consommation de gibier sauvage En 2015, l’ANSES (Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail) avait été saisie par les Directions Générales…

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SÉCURITÉ SANITAIRE DES ALIMENTS, MARS 2018

SÉCURITÉ SANITAIRE DES ALIMENTS, MARS 2018

Contaminants – Métaux – Iode – Algues marines : Recommandation de la Commission européenne sur la surveillance des métaux et de l’iode dans les algues marines et produits en contenant La Commission européenne a publié une recommandation dans laquelle elle…

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SÉCURITÉ SANITAIRE DES ALIMENTS, 28/02/2018

SÉCURITÉ SANITAIRE DES ALIMENTS, 28/02/2018

Matériaux et objets au contact – Vernis et revêtements – Plastiques – Bisphénol A : Nouvelles restrictions européennes concernant l’utilisation du bisphénol A dans certains matériaux et objets entrant en contact avec des denrées alimentaires Publié le 14 février, le…

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SÉCURITÉ SANITAIRE DES ALIMENTS, 15/02/2018

SÉCURITÉ SANITAIRE DES ALIMENTS, 15/02/2018

Contrats de vente de produits agricoles – Sécurité sanitaire des aliments – Alimentation durable : Retour sur le projet de loi issu des États généraux de l’alimentation Le ministère de l’agriculture et de l’alimentation a présenté en Conseil des ministres…

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SÉCURITÉ SANITAIRE DES ALIMENTS, 31/01/2018

SÉCURITÉ SANITAIRE DES ALIMENTS, 31/01/2018

Substances d'addition - Arômes alimentaires - Étiquetage : Nouvelle fiche pratique de la DGCCRF relative à l’étiquetage des denrées aromatisées Dans une fiche pratique publiée fin décembre, la DGCCRF revient sur les mentions d’étiquetage applicables aux denrées aromatisées, au regard…

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