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Covid

SANTE – SECURITE – SOCIAL, OCTOBRE 2020

Télétravail après le 11 mai  Suite au confinement et à la crise sanitaire du Covid-19, le Gouvernement a fortement recommandé les entreprises à recourir au télétravail pour les emplois qui le permettent. D'après le protocole sanitaire en entreprise, le télétravail est à privilégier pour les…

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Pourquoi externaliser sa veille réglementaire?

C'est une question lorsqu'une entreprise décide de gagner du temps tout en sécurisant ce processus. C'est une question lorsqu'une entreprise décide de mettre en place une véritable veille réglementaire et que ses équipes sont déjà bien occupées. C'est une question…

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Modification de la réglementation « IOTA »

Parus au journal officiel le 2 juillet 2020, trois textes sont venus apporter des modifications à la réglementation relative aux Installations, ouvrages, travaux et activités (dite « IOTA »). Celle-ci regroupe toutes les installations soumises à autorisation ou déclaration au…

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Sécurité sanitaire des aliments – Mise à jour de l’instruction technique de la DGAL sur les activités de commerce de détail des denrées alimentaires d’origine animale

La Direction Générale de l’Alimentation (DGAL) a mis à jour et fusionné, dans une unique instruction technique*, l’ensemble de ses précédentes circulaires relatives à la règlementation sanitaire spécifique aux activités de commerce de détail de produits d'origine animale et denrées…

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Suivre la réglementation COVID-19

Responsabilité des employeurs face au COVID-19 Même si les modalités d'élaboration de cette nouvelle réglementation différent du "temps d'avant", par des prises de décision unilatérales du gouvernement, elles n’enlèvent rien à l'importance d'être suivies pour les prises de décision et…

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SECURITE SANITAIRE DES ALIMENTS, DECEMBRE 2019

Agriculture biologique - Restauration – Certification : Modification du cahier des charges relatif à la restauration hors foyer à caractère commercial en agriculture biologique Un nouveau cahier des charges relatif à la restauration hors foyer à caractère commercial en agriculture…

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