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QSE Veille : Veille réglementaire Santé Sécurité Environnement

Gain de tempsGain de temps


Externaliser complètement, sans risque d’erreur, l'élaboration de votre liste de textes réglementaires applicables, grâce à nos juristes.
Accéder et suivre uniquement les évolutions de textes qui vous concernent.
Questionner votre consultant dédié, référent.

PersonnalisationPersonnalisation


S'assurer d'une liste de textes représentative des réalités et spécificités de votre site / activités grâce à une visite sur place et aux analyses de nos juristes.
Fixer vos besoins propres concernant la veille réglementaire (multi-sites, projets, accès sécurisé, …).
Intégrer vos autres exigences (ICPE, clients).

Exigences et certificationExigences de       certification

Répondre aux exigences des normes ISO 14001, EMAS, OHSAS 18001, ILO-OSH 2001, MASE, ISO 50001, 1552, CEFRI grâce aux fonctionnalités et aux 32000 exigences réglementaires intégrées dans l'application.
S’assurer de la reconnaissance des performances de l’outil par les organismes de certifications européens.

Conformité et responsablitésConformité et       responsabilités

Réaliser de manière autonome ou avec nos consultants / juristes un audit de conformité.
Prendre les bonnes décisions en accord avec la réglementation applicable.
Maîtriser aussi, de fait, vos risques pénaux et assurantiels.

Ergonomie et intelligibilitéErgonomie et       intelligibilité

Disposer d'un outil simple, intuitif et fonctionnel, accessible en ligne, avec tout navigateur.
Retrouver aisément les références réglementaires que vous recherchez grâce à une arborescence dynamique.
Profiter d'une réécriture des exigences réglementaires et de mises à jour régulières de votre base de fiches d’éclairage.

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QSE VEILLE s'intègre dans toute démarche de système de management, d'amélioration continue de la prévention des risques tout autant que dans le suivi et l'application d'une règlementation abondante en matière de Santé – Sécurité – Environnement. Vous disposez d'un outil de veille puissant et des conseils de juristes.
Elle est dédiée à toute organisation privée ou publique et développée pour tout type d’utilisateur devant assuré le suivi de la réglementation, sans connaissances techniques ou juridiques spécifiques.

QSE VEILLE donne accès :

  • À une liste de textes réglementaires totalement personnalisée par votre référent/li>
  • Aux évolutions réglementaires liées à votre liste de textes, vos activités et installations
  • À des éclairages sur les réglementations complexes
  • À une gestion de la veille différenciée en multi-sites, aisée et paramétrable
  • À une hotline permettant des échanges avec un juriste dédié
  • À un module d'audit de conformité, comprenant plan d'actions associé, indicateurs et graphiques
  • À un accès en ligne permanent et sécurisé

Actualités SSE

OBLIGATION DE FORMATION A LA SECURITE POUR LE PERSONNEL INTERIMAIRE
09/24/2014

Cour de cassation, Chambre criminelle, 5 novembre 2013, N° 12-85193 Un salarié intérimaire s’est blessé à la main, au cours d’une opération de transfert d’un outil de presse de 300.. lire plus

OBLIGATION DE RESULTATS DE SECURITE PESANT SUR L’EMPLOYEUR
09/15/2014

Cour de Cassation, Chambre sociale, 15 janvier 2014, N°12-20321 Licenciement d’un salarié pour avoir fumé dans un local comportant des risques Un salarié, membre de l’équipe de première intervention incendie,.. lire plus

Responsabilité pour faute de l’Etat pour carence dans l’exercice de la police des ICPE
02/04/2013

Référence : Cour administrative d’appel de Bordeaux, 24 janvier 2013, M.A et Mme B c/ Etat Retour sur la catastrophe d’AZF Deux victimes avaient demandé au Tribunal administratif de Toulouse que.. lire plus

Licenciement pour faute grave sanctionnant les gestes déplacés d’un salariés envers un autre salarié
01/21/2013

Référence : Cour de cassation, civile, Chambre sociale, 24 octobre 2012, 11-20.085 RAPPEL : Pour licencier un salarié pour motif personnel (à différencier du motif économique) la cause du licenciement.. lire plus

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