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QSE Veille : Veille réglementaire Santé Sécurité Environnement

Gain de tempsGain de temps


Externaliser complètement, sans risque d’erreur, l'élaboration de votre liste de textes réglementaires applicables, grâce à nos juristes.
Accéder et suivre uniquement les évolutions de textes qui vous concernent.
Questionner votre consultant / juriste dédié, afin de vous positionner et agir rapidement.

PersonnalisationPersonnalisation


S'assurer d'une liste de textes représentative des réalités et spécificités de votre site / activités grâce à une visite sur place et aux analyses de nos juristes.
Fixer vos besoins propres concernant la veille réglementaire (multi-sites, projets, accès / droits utilisateurs, revue annuelle, non conformité, audit de certification, …).
Intégrer vos autres exigences (ICPE, ERP, TMD, clients, administrations).

Exigences et certificationExigences de       certification

Répondre aux exigences des normes ISO 14001, EMAS, OHSAS 18001, ILO-OSH 2001, MASE, ISO 50001, 1552, CEFRI grâce aux fonctionnalités et aux 32000 exigences réglementaires intégrées dans l'application.
Profiter de la reconnaissance des performances de l’outil par les organismes de certifications européens.

Conformité et responsablitésConformité et       responsabilités

Réaliser de manière autonome ou avec nos consultants / juristes un audit de conformité.
Prendre les bonnes décisions en accord avec la réglementation applicable et la priorité d'action.
Maîtriser aussi, de fait, vos risques pénaux et assurantiels.

Ergonomie et intelligibilitéErgonomie et       intelligibilité

Disposer d'un outil simple, intuitif et fonctionnel, accessible en ligne, avec tout navigateur.
Retrouver aisément les références réglementaires que vous recherchez grâce à une arborescence dynamique.
Profiter d'une réécriture des exigences réglementaires et de mises à jour régulières de votre base de fiches d’éclairage.

  • Témoignage
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QSE VEILLE s'intègre dans toute démarche de système de management, d'amélioration continue de la prévention des risques tout autant que dans le suivi et l'application d'une règlementation abondante en matière de Santé – Sécurité – Environnement. Vous disposez d'un outil de veille puissant et des conseils de juristes.
Elle est dédiée à toute organisation privée ou publique et développée pour tout type d’utilisateur devant assuré le suivi de la réglementation, sans connaissances techniques ou juridiques spécifiques.

QSE VEILLE donne accès :

  • À une liste de textes réglementaires totalement personnalisée par votre référent
  • Aux évolutions réglementaires liées à votre liste de textes, vos activités et installations
  • À des éclairages sur les réglementations complexes
  • À une gestion de la veille différenciée en multi-sites, aisée et paramétrable
  • À une hotline permettant des échanges avec un juriste dédié
  • À un module d'audit de conformité, comprenant plan d'actions associé, indicateurs et graphiques
  • À un accès en ligne permanent et sécurisé
Suivi réglementaire à partir de 60€ par mois, tout compris, 1 site, abonnement sur 3 ans

Actualités SSE

RESPECT DU DÉLAI D’EXAMEN DE REPRISE
06/30/2015

Arrêt de la Cour de cassation du 6 mai 2015 (n° 13-21702). Cet arrêt de la Cour de cassation transcrit l’application stricte par les juges du droit applicable au jour.. lire plus

NOTION DE DÉTENTEUR DE DÉCHETS
06/23/2015

Conseil d’Etat, 24 octobre 2014, n°361231 La société U. était propriétaire d’un terrain sur lequel la société I. était autorisée à exploiter une installation classée. Les deux entreprises étaient liées.. lire plus

DÉFAUT DE VISITE MÉDICALE OBLIGATOIRE
06/19/2015

Arrêt de la Cour de cassation, 1re chambre civile, 19 décembre 2013, n° 12-25056 Une entreprise décide de ne pas régler ses cotisations au service agréé de santé au travail.. lire plus

CONTRÔLE D’ALCOOLÉMIE AU TRAVAIL
06/19/2015

C.cass, chambre sociale, 31 mars 2015, 13-25 436 Un salarié engagé en qualité d’ouvrier routier qualifié a été licencié pour faute grave pour s’être trouvé en état d’imprégnation alcoolique lors.. lire plus

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